Qui sommes-nous ?

LA BASCULE
Association loi 1901 Journal Officiel le 26 mai 2018

ARTICLE PREMIER - NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « La Bascule »

ARTICLE 2 – BUT / OBJET
Cette association a pour objet la sauvegarde, la protection et la valorisation du patrimoine bâti, naturel, culturel, historique et religieux situé sur la commune de Bussière-Dunoise (23320).
Elle pourra entreprendre toutes les actions nécessaires pour remplir son objet, rechercher toutes sources de financements et exercer des actions en justice devant toutes juridictions.

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé à la Mairie de Bussière-Dunoise (place de l’église, 23320 Bussière-Dunoise)

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.